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Marques déposées par madame SANDRA HEIBY
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casaelle
Marque enregistrée - Marque en vigueur

casaelle
Mme. SANDRA HEIBY

Numéro de dépôt :
4240031
Date de dépôt :
13/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/01/2026
casaelle de SANDRA HEIBY

Présentation de la marque casaelle

Déposée par voie électronique le 13 janvier 2016 par madame SANDRA HEIBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « casaelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est madame SANDRA HEIBY domicilié(e) 1 chemin long - 67500 - Haguenau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRA HEIBY domicilié(e) 1 chemin long - 67500 - Haguenau - France.

La marque casaelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque casaelle arrivera à expiration en date du 13 janvier 2026.


Mme. SANDRA HEIBY - 1 chemin long - 67500 - Haguenau - France


Mme. SANDRA HEIBY - 1 chemin long - 67500 - Haguenau - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.