Déposée le 7 juin 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDRA GERVAIS STYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Z HISTOIRES DE PETRELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDRA GERVAIS STYL domicilié(e) 7 BIS BOULEVARD JULES FERRY, 42300 ROANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 310 105 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Sandra GERVAIS - France.
La marque Z HISTOIRES DE PETRELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104167.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Z HISTOIRES DE PETRELLE est expirée depuis le 7 juin 2011.
SANDRA GERVAIS STYL a également déposé les autres marques suivantes : BILL COYOTE
SANDRA GERVAIS STYL S.A.R.L - 7 BIS BOULEVARD JULES FERRY, 42300 ROANNE - France - SIREN 403310105
Mademoiselle Sandra GERVAIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
Linge de lit et décoration de chambre en tissus, pour bébés et enfants, à savoir : rideaux, bavoirs ; sorties de bain ; gants de toilette. Vêtements pour bébés et enfants et leurs accessoires, à savoir : chapeaux, bonnets, gants, écharpes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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