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Marques déposées par madame Sandra FRANCO
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M-Insert
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M-Insert
Mme. Sandra FRANCO

Numéro de dépôt :
3997001
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/04/2023
M-Insert de Sandra FRANCO

Présentation de la marque M-Insert

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par madame Sandra FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M-Insert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est madame Sandra FRANCO domicilié(e) Bat B, 11 rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra FRANCO domicilié(e) Bat B, 11 rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

La marque M-Insert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-Insert est expirée depuis le 10 avril 2023.


Mme. Sandra FRANCO - Bat B, 11 rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Mme. Sandra FRANCO - Bat B, 11 rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques.