Déposée le 6 février 2012 par mademoiselle sandra duranton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « CAT S RUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est mademoiselle sandra duranton domicilié(e) 93 rue d'arly - 74120 - megève - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sandra duranton domicilié(e) 93 rue d'arly - 74120 - megève - France.
La marque CAT S RUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAT S RUN est expirée depuis le 6 février 2022.
Mlle sandra duranton - 93 rue d'arly - 74120 - megève - France
Mlle sandra duranton - 93 rue d'arly - 74120 - megève - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 13 mai 2013 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°600553 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-13
Inscription le 16 octobre 2013 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°611026 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-16
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; caravanes ; poussettes ; chariots de manutention ;
Matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions.
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