Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par madame Sandra Ducastelle-Hanisch
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Free As The Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est madame Sandra Ducastelle-Hanisch domicilié(e) 13 rue de l'église - 27870 - VESLY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame sandra Ducastelle-Hanisch domicilié(e) 13 rue de l'église - 27870 - Vesly - France.
La marque Free As The Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Sandra Ducastelle-Hanisch - 13 rue de l'église - 27870 - VESLY - France
Madame sandra Ducastelle-Hanisch - 13 rue de l'église - 27870 - Vesly - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; Publications téléchargeables; Livres, journaux et revues téléchargeables; Films cinématographiques téléchargeables; Fichiers d'images téléchargeables; Photographies numériques téléchargeables; Fichiers multimédias téléchargeables; Fonds d'écran téléchargeables pour ordinateurs et téléphones; Logiciels d'applications; Couvertures et housses de téléphones portables; Étuis et housses pour tablettes informatiques; Albums de photographies électroniques; Lunettes de soleil ; étuis à lunettes ; Publications téléchargeables; Livres, journaux et revues téléchargeables; Films cinématographiques téléchargeables; Fichiers d'images téléchargeables; Photographies numériques téléchargeables; Fichiers multimédias téléchargeables; Fonds d'écran téléchargeables pour ordinateurs et téléphones; Logiciels d'applications; Couvertures et housses de téléphones portables; Étuis et housses pour tablettes informatiques; Albums de photographies électroniques; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l’horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie; Décalcomanies à frottements ; matériel pour artistes ; instruments de dessin ; pinceaux ; Stencils; Équipement artistique , d'artisanat et de réalisation de maquettes; Papier d'art; Toile; Blocs; Carnets; Chevalets de peintre; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; catalogues ; programmes ; revues ; matériel d’enseignement ; objets d'art gravés ; objets d’art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; Reproductions de peintures (oeuvres d'art); dessins ; Collages; Sets de tables ; Dessous de carafes ; Étiquettes pour cadeaux; Sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Cuir et imitation du cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statue ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art » ;
Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; tous les produits précités constituant des produits dérivés de l'oeuvre de l'artiste « Free As The Art ».
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