Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pti'Bou
Sandra Dubail, Agissant pour le compte de la société "X" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3850022
Date de dépôt :
29/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2021
Pti\'Bou de Sandra Dubail

Présentation de la marque Pti'Bou

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2011 par Sandra Dubail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pti'Bou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Sandra Dubail, Agissant pour le compte de la société "X" en cours de formation domicilié(e) 14 rue michelet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandra Dubail domicilié(e) 14 rue michelet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

La marque Pti'Bou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pti'Bou est expirée depuis le 29 juillet 2021.


Sandra Dubail, Agissant pour le compte de la société "X" en cours de formation - 14 rue michelet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Sandra Dubail - 14 rue michelet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 30 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579836 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Crèches d'enfants.