Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLTAN. D
Sandra DELAVIE

Numéro de dépôt :
3864988
Date de dépôt :
07/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2021
SOLTAN. D de Sandra DELAVIE

Présentation de la marque SOLTAN. D

Déposée le 7 octobre 2011 par Sandra DELAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLTAN. D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est Sandra DELAVIE domicilié(e) 28/36 rue Benedit, Le Parc Longchamp-Bat D - 13004 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandra DELAVIE domicilié(e) 28/36 rue Benedit, Le Parc Longchamp-Bat D - 13004 - MARSEILLE - France.

La marque SOLTAN. D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLTAN. D est expirée depuis le 7 octobre 2021.


Sandra DELAVIE - 28/36 rue Benedit, Le Parc Longchamp-Bat D - 13004 - MARSEILLE - France


Sandra DELAVIE - 28/36 rue Benedit, Le Parc Longchamp-Bat D - 13004 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.