Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLORILEGES
SANDRA CHARBONNEL
SARL ESPACES CREATIFS SARL

Numéro de dépôt :
3555705
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FLORILEGES de SANDRA CHARBONNEL

Présentation de la marque FLORILEGES

Déposée le 11 février 2008 par SANDRA CHARBONNEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES CREATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORILEGES »

Les déposants sont SANDRA CHARBONNEL domicilié(e) CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ESPACES CREATIFS domicilié(e) CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRA CHARBONNEL domicilié(e) CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41


SANDRA CHARBONNEL - CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France

SARL ESPACES CREATIFS SARL - CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France


SANDRA CHARBONNEL - CIVEYRAC,48200 SAINT PIERRE LE VIEUX - 48200 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493686 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.