Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY
Mme. Sandra chaffron

Numéro de dépôt :
4262447
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY de Sandra chaffron

Présentation de la marque BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par madame Sandra chaffron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est madame Sandra chaffron domicilié(e) 8 AVENUE des sports - 29980 - ILE-TUDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra chaffron domicilié(e) 8 AVENUE des sports - 29980 - ILE-TUDY - France.

La marque BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCODEN PENN AR BAG ILE-TUDY arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.


Mme. Sandra chaffron - 8 AVENUE des sports - 29980 - ILE-TUDY - France


Mme. Sandra chaffron - 8 AVENUE des sports - 29980 - ILE-TUDY - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; Sacs de voyage ; sacs marins, sacs polochon ; sacs de sport ; sacs à main ; sacs pochettes ; sacs à bandoulière ; sacs à provisions ; sacoches ; sacs à dos ; sacs banane ; sacs d'écoliers ; sac-housses pour vêtements ; besace ; sacs en voile de bateau ; cabas ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; étuis et housses de protection pour appareils mobiles ;

Meubles ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; housse de meuble ajustées ; tables ; chaises ; transatlantiques (chaises longues) ; chilienne (chaise longues) ; poufs ; coussins d'assise ; coussins de chaises ; coussin de sol ; corbeilles non métalliques ; paravent (meubles) ; brise-vent (meubles) ; cadre ; écritoires portatifs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; Toile à sac ; revêtements de meubles en matières textiles ; housses pour coussins ; tissu d'ameublement ; tissus pour la décoration intérieure ; set de table non en papier ; rideau en matières textiles ou en matières. plastiques.