Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mètre Iota
Mme. Sandra Bosquet

Numéro de dépôt :
4318900
Date de dépôt :
01/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2026
Mètre Iota de Sandra Bosquet

Présentation de la marque Mètre Iota

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2016 par madame Sandra Bosquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mètre Iota » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est madame Sandra Bosquet domicilié(e) 4 rue jeanne d'arc - 44000 - nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRA BOSQUET domicilié(e) 4 RUE Jeanne d'arc - 44000 - NANTES - France.

La marque Mètre Iota a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mètre Iota arrivera à expiration en date du 1 décembre 2026.


Mme. Sandra Bosquet - 4 rue jeanne d'arc - 44000 - nantes - France


Mme. SANDRA BOSQUET - 4 RUE Jeanne d'arc - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Joaillerie ; bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ;

Vêtements .