Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C DESIGN HOME TEXTILE
Mme. SANDRA BENCHOAM

Numéro de dépôt :
3901557
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
C DESIGN HOME TEXTILE de SANDRA BENCHOAM

Présentation de la marque C DESIGN HOME TEXTILE

Déposée le 1 mars 2012 par madame SANDRA BENCHOAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C DESIGN HOME TEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est madame SANDRA BENCHOAM domicilié(e) 7 AV DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SANDRA BENCHOAM domicilié(e) 7 AV DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS - France.

La marque C DESIGN HOME TEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C DESIGN HOME TEXTILE est expirée depuis le 1 mars 2022.


Mme. SANDRA BENCHOAM - 7 AV DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS - France


Mme. SANDRA BENCHOAM - 7 AV DU GENERAL MANGIN - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).