Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par SANDRA ANDREA RENARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est SANDRA ANDREA RENARD domicilié(e) Rue de Domazat - 63340 - ANTOINGT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDRA ANDREA RENARD, SANDRA ANDREA RENARD domicilié(e) Rue de Domazat - 63340 - ANTOINGT - France.
La marque LA BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BROUSSE arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.
SANDRA ANDREA RENARD - Rue de Domazat - 63340 - ANTOINGT - France
SANDRA ANDREA RENARD, SANDRA ANDREA RENARD - Rue de Domazat - 63340 - ANTOINGT - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Inscription le 6 août 2019 - Rejet partiel n°766002 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-06
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ;
Articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; albums ; objets d'art lithographiés ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
