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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDOZ
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MUSCAMONE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSCAMONE
SANDOZ S.A.

Numéro de dépôt :
1230844
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque MUSCAMONE

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MUSCAMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDOZ domicilié(e) 35 Lichtstrasse 4002 BALE SUISSE (dossier no 2011836) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2011836) - France.

La marque MUSCAMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSCAMONE est expirée depuis le 2 décembre 2002.

SANDOZ a également déposé les autres marques suivantes : LANASANE , CUPROFIX , ECATRIL , OLQUADIL , FRENOX , VISKENATE , SANDORAL , PINDOR , RAFAL , STARBAR


SANDOZ S.A. - 35 Lichtstrasse 4002 BALE SUISSE (dossier no 2011836) - XX


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2011836) - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 1992 n°2011836 - Publication au BOPI 1992-11-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-32

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Inscription - Transmission de propriété n°19988 - Publication au BOPI

Produits chimiques et synthétiques attractifs d'insectes et composition de surveillance et de contrôle pour insectes.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.