(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sandoz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255062.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 2023.
Sandoz a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 mars 2004 - Changement de dénomination n°388053 - Publication au BOPI 2004-03-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559180 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28