Déposée le 14 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HEXAL SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDOZ domicilié(e) 49 avenue Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 123 341 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque HEXAL SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDOZ, Société par actions simplifiée - 49 avenue Georges Pompidou - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 552123341
Dreyfus & associés - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet partiel n°383269 - Publication au BOPI 2003-12-10
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Inscription le 22 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500300 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2013 n°2518431 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-01-11
Produits cosmétiques à usage médical. Produits pharmaceutiques. Laboratoire pharmaceutique notamment chargé du Développement des médicaments à des fins médicales.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HEXAL SANTÉ"
