ECTOCAT
Présentation de la marque ECTOCAT
Déposée le 6 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECTOCAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ECTOCAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECTOCAT est expirée depuis le 6 novembre 2002.
SANDOZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45