Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRAPAN
Numéro de dépôt :
1571308
Date de dépôt :
22/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2000
Présentation de la marque TRAPAN
Déposée le 22 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TRAPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SANDOZ (société suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17