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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse
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MILFAL
Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

MILFAL
SANDOZ S.A. (société suisse)

Numéro de dépôt :
1380434
Date de dépôt :
19/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2006

Présentation de la marque MILFAL

Déposée le 19 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MILFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse domicilié(e) Lichtstrasse 35, 4002 BALE, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque MILFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MILFAL est expirée depuis le 19 novembre 2006.

SANDOZ (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA , Q-THANE , SODYEVAT , BANVEL , CERTOSAN , SANDOZ, LA RECHERCHE AU SOMMET , SANDOLINE , CUPROFIX , CUPROFIX , CEROID


SANDOZ S.A. (société suisse) - Lichtstrasse 35, 4002 BALE, SUISSE. - Suisse


CABINET LEPEUDRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 21 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371142 - Publication au BOPI 2003-05-21

Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Demande de renouvellement le 21 août 1996 n°2074055 - Publication au BOPI 1996-08-21

Produits agrochimiques en particulier fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.