Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANVEL
SANDOZ S.A. (société suisse)

Numéro de dépôt :
1469307
Date de dépôt :
02/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1998

Présentation de la marque BANVEL

Déposée le 2 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société suisse domicilié(e) 4002 BALE SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY. - France.

La marque BANVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SANDOZ (société suisse a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMA , Q-THANE , SODYEVAT , CERTOSAN , SANDOZ, LA RECHERCHE AU SOMMET , SANDOLINE , CUPROFIX , CUPROFIX , CEROID , ACYGOXINE


SANDOZ S.A. (société suisse) - 4002 BALE SUISSE. - Suisse


CABINET LEPEUDRY. - France


Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Herbicides, insecticides, parasiticides, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.