Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATEMICEP
SANDOZ SA (société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1669849
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001

Présentation de la marque ATEMICEP

Déposée le 6 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATEMICEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDOZ (société de droit suisse domicilié(e) 35, Lichstrasse, 4002 BALE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY - France.

La marque ATEMICEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

SANDOZ (société de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : DIFLUIDINE , VITOCEP , LACTIPAR , PROBE , CARDIOSTYL , SANAMOXI


SANDOZ SA (société de droit suisse) - 35, Lichstrasse, 4002 BALE SUISSE - Suisse


CABINET LEPEUDRY - France


Inscription le 17 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°239025 - Publication au BOPI 1997-06-17

Préparations pour détruire les animaux nuisibles;fongicides; herbicides