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Marques déposées par SANDOZ (soc. an
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CAPSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPSAN
SANDOZ (soc. an.), Lichtstrasse 35, Bale - Suisse

Numéro de dépôt :
970229
Date de dépôt :
06/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAPSAN

Déposée le 6 octobre 1976 par SANDOZ (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANDOZ (soc. an.), Lichtstrasse 35, Bale - Suisse - France.

La marque CAPSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAPSAN est expirée depuis le 6 octobre 1986.


SANDOZ (soc. an.), Lichtstrasse 35, Bale - Suisse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 19PO-541

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles, fongicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.