Déposée le 25 novembre 1985 par SANDOZ PHARMA Ltd (société de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DULCIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SANDOZ PHARMA Ltd (société de droit suisse), domicilié(e) Lichstrasse 35 CH 4002 Bâle SUISSE (dossier no 2055047) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE domicilié(e) (dossier no 2055047) - France.
La marque DULCIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332176.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DULCIOR est expirée depuis le 25 novembre 2005.
SANDOZ PHARMA Ltd (société de droit suisse) - Lichstrasse 35 CH 4002 Bâle SUISSE (dossier no 2055047) - XX
CABINET PORTE - (dossier no 2055047) - France
Renouvellement sans limitation le 20 septembre 1995 n°2055047 - Publication au BOPI 1995-09-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19
Inscription le 11 mai 1995 - Transmission de propriété n°185059 - Publication au BOPI 1995-05-11
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184527 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171441 - Publication au BOPI 1994-04-14
Substances pour lessiver blanchir, nettoyer et détacher.Produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, matériel pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires. Peignes, éponges et autres ustensiles de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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