Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASEAL
SANDOZ LTD

Numéro de dépôt :
1343604
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2006

Présentation de la marque AQUASEAL

Déposée le 21 février 1986 par SANDOZ LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SANDOZ LTD,, domicilié(e) Lichtstrasse 35 4002 BALE SUISSE (dossier no 2059734) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2059734) - France.

La marque AQUASEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASEAL est expirée depuis le 21 février 2006.

SANDOZ LTD a également déposé les autres marques suivantes : MARATHON , MILTOREX , EX-LAX , MARKSMAN , SEXY-SCOPE , OMEGA AU CHROME , ENDURANCE


SANDOZ LTD - Lichtstrasse 35 4002 BALE SUISSE (dossier no 2059734) - XX


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2059734) - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 1995 n°2059734 - Publication au BOPI 1995-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233707 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 3 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233706 - Publication au BOPI 1997-03-03

Inscription le 5 août 1993 - Transmission de propriété n°161792 - Publication au BOPI 1993-08-05

Produits chimiques destinés à être utilisés pour l'agrégation et la stabilisation du sol;produits chimiques tels que des additifs pour mélanges de béton et mélanges de ciment;substances (à l'exclusion des peintures) pour traiter les surfaces des murs et du béton pour les rendre résistants à l'acide et aux intempéries;solutions d'imperméabilisation;produits chimiques pour le démoulage.Peintures, vernis et laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières colorantes et tinctoriales.Détergents, préparations et substances de nettoyage;préparations pour enlever l'huile et les graisses;préparations pour enlever la peinture;savons.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles).Matières plastiques sous forme de feuilles, bandes, blocs, plaques, barres, baguettes, tubes et profilés destinés à l'industrie;matières servant à emballer, calfeutrer, étouper et isoler.Matériaux de construction;ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;matériaux et produits pour construction des routes;asphalte; poix et bitume, composés, solutions et émulsions d'asphalte, poix ou bitume.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.