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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDOZ FRANCE
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SECURITOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURITOR
SARL SANDOZ FRANCE

Numéro de dépôt :
1726335
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
MONTBELIARD
Date d'expiration :
17/06/2001
SECURITOR de SANDOZ FRANCE

Présentation de la marque SECURITOR

Déposée le 17 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDOZ FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBELIARD), la marque française « SECURITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANDOZ FRANCE domicilié(e) 5, rue Pasteur, 25120 MAICHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gabriel MORELLI - France.

La marque SECURITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 10 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURITOR est expirée depuis le 17 juin 2001.


SARL SANDOZ FRANCE - 5, rue Pasteur, 25120 MAICHE - France


Gabriel MORELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Or, pierres précieuses, joaillerie, bijouterie, horlogerie, instruments chronométriques : tous ces produits étant en or

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.