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Marques déposées par SANDIE JOLIBERT
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FOIE GRAS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOIE GRAS DE FRANCE
SANDIE JOLIBERT

Numéro de dépôt :
3801942
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
FOIE GRAS DE FRANCE de SANDIE JOLIBERT

Présentation de la marque FOIE GRAS DE FRANCE

Déposée le 28 janvier 2011 par SANDIE JOLIBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOIE GRAS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est SANDIE JOLIBERT domicilié(e) 286 GRAND RUE - 82370 - ORGUEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANDIE JOLIBERT domicilié(e) 286 GRAND RUE - 82370 - ORGUEIL - France.

La marque FOIE GRAS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOIE GRAS DE FRANCE est expirée depuis le 28 janvier 2021.


SANDIE JOLIBERT - 286 GRAND RUE - 82370 - ORGUEIL - France


SANDIE JOLIBERT - 286 GRAND RUE - 82370 - ORGUEIL - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 23 septembre 2013 - Rejet partiel n°609369 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-23

Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.