Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER MARSH
Sandhya Domah

Numéro de dépôt :
4356393
Date de dépôt :
21/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2027
ATELIER MARSH de Sandhya Domah

Présentation de la marque ATELIER MARSH

Déposée par voie électronique le 21 avril 2017 par Sandhya Domah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATELIER MARSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est Sandhya Domah domicilié(e) 2 Mail de Rufisque - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sandhya Domah domicilié(e) IMPASSE 2 Mail de Rufisque - 44000 - NANTES - France.

La marque ATELIER MARSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER MARSH arrivera à expiration en date du 21 avril 2027.


Sandhya Domah - 2 Mail de Rufisque - 44000 - Nantes - France


Sandhya Domah - IMPASSE 2 Mail de Rufisque - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 31 mai 2018 - Rejet partiel n°724988 - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-05-31

Cuir  ; peaux d'animaux  ; malles et valises  ; parapluies et parasols  ; cannes  ; fouets  ; sellerie  ; portefeuilles  ; porte-monnaie  ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs  ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux  ; habits pour animaux de compagnie ;

Meubles  ; glaces (miroirs)  ; cadres (encadrements)  ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques  ; cintres pour vêtements  ; commodes  ; coussins  ; étagères  ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils  ; sièges  ; literie à l'exception du linge de lit  ; matelas  ; vaisseliers  ; boîtes en bois ou en matières plastiques.