Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGAMEL
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649553
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011

Présentation de la marque VIGAMEL

Déposée le 12 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2197651) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2197651) - France.

La marque VIGAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGAMEL est expirée depuis le 12 mars 2011.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2197651) - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2197651) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2197651 - Publication au BOPI 2001-05-09

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 26 juin 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°325960 - Publication au BOPI 2001-06-26

Inscription le 20 juin 2001 - Demande de relevé de déchéance n°325381 - Publication au BOPI 2001-06-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux, vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt