Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
/
VIGALA
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGALA
SANDERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1565389
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/2019
VIGALA de SANDERS

Présentation de la marque VIGALA

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGALA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIGALA est expirée depuis le 14 décembre 2019.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée - ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153960 - Publication au BOPI 1999-09-27

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 16 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268883 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 20 janvier 1999 - Concession de licence n°270764 - Publication au BOPI 1999-01-20

Inscription le 2 juin 1992 - Transmission de propriété n°63514 - Publication au BOPI 1992-06-02

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2009 n°2426515 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2009-12-30

Substances alimentaires pour animaux