Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOUTOUBON
Numéro de dépôt :
962236
Date de dépôt :
16/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque TOUTOUBON
Déposée le 16 juillet 1976 par Sanders auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUTOUBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOUTOUBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sanders a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°128915 - Publication au BOPI 1977-523