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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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TOURTOCHOC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURTOCHOC
SANDERS société anonyme

Numéro de dépôt :
1566072
Date de dépôt :
19/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2009

Présentation de la marque TOURTOCHOC

Déposée le 19 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURTOCHOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2153969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANDERS Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2153969) - France.

La marque TOURTOCHOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURTOCHOC est expirée depuis le 19 décembre 2009.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS société anonyme - 17 QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2153969) - France - SIREN 954200689


SANDERS Service Juridique - (dossier no 2153969) - France


Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153969 - Publication au BOPI 1999-09-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Aliments composés, vitaminisés pour animaux