Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE & BOVIN
SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3919682
Date de dépôt :
14/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/05/2022
TERRE & BOVIN de SANDERS

Présentation de la marque TERRE & BOVIN

Déposée le 14 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE & BOVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de Bellitourne - 53200 - Azé - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque TERRE & BOVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE & BOVIN arrivera à expiration en date du 14 mai 2022.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI de Bellitourne - 53200 - Azé - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fruits et légumes frais ; semences (graines), malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; copeaux de bois ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales ;

Services de vente au détail de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, animaux vivants, aliments pour les animaux, fruits et légumes frais, semences (graines), malt, gazon naturel, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, fourrages, copeaux de bois, résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, farines pour animaux, farine de lin (fourrage), farine de riz (fourrage), graines pour l'alimentation animale, blé, avoine, riz non travaillé, froment, maïs, orge, seigle, millet, son de céréales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons et de documents publicitaires ; promotion des ventes ; organisation de lancement de produits à des fins publicitaires ; organisation d'évènements d'entreprises, rencontres professionnelles à buts publicitaire ou commercial ;

Services d'abattage d'animaux ;

Services d'élevage d'animaux.