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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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STABITONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STABITONIC
SANDERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92442416
Date de dépôt :
19/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2022

Présentation de la marque STABITONIC

Déposée le 19 novembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STABITONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque STABITONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABITONIC est expirée depuis le 19 novembre 2022.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée - ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221494 - Publication au BOPI 2002-05-24

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2012 n°2513523 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.