Marque expirée - Marque en non vigueur

SANDIUNIC
SANDERS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1463952
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2018

Présentation de la marque SANDIUNIC

Déposée le 6 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANDIUNIC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) Zone Industrielle de Bellitourne,53200 AZÉ (dossier no 2371157) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371157) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANDIUNIC est expirée depuis le 6 mai 2018.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle de Bellitourne,53200 AZÉ (dossier no 2371157) - 53200 - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF France - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2371157) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2008 n°2371157 - Publication au BOPI 2008-04-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-23

Renouvellement sans limitation n°2114283 - Publication au BOPI 1998-22

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Inscription le 5 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°473329 - Publication au BOPI 2008-05-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.