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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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RUSTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUSTY
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1510879
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque RUSTY

Déposée le 26 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUSTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2131839) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2131839) - France.

La marque RUSTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUSTY est expirée depuis le 26 janvier 2009.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2131839) - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2131839) - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 1998 n°2131839 - Publication au BOPI 1998-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.