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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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PULSIPHASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PULSIPHASE
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95573343
Date de dépôt :
29/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2005

Présentation de la marque PULSIPHASE

Déposée le 29 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PULSIPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PULSIPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PULSIPHASE est expirée depuis le 29 mai 2005.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17, Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France - SIREN 954200689


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-45

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

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