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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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PREMIENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIENCE
SANDERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3212258
Date de dépôt :
27/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/02/2013
PREMIENCE de SANDERS

Présentation de la marque PREMIENCE

Déposée le 27 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PREMIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque PREMIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIENCE est expirée depuis le 27 février 2013.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée - 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478094 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478093 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; protéine pour l'alimentation animale.