Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORCYFORCE
SANDERS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93459226
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2013

Présentation de la marque PORCYFORCE

Déposée le 12 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORCYFORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2232534) - 75016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2232534) - 92593 - France.

La marque PORCYFORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PORCYFORCE est expirée depuis le 12 mars 2013.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société anonyme - 104, avenue du Président Kennedy,75016 PARIS (dossier no 2232534) - 75016 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2232534) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2232534 - Publication au BOPI 2002-12-13

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt pour brasserie et distillerie