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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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PORCY
Marque expirée - Marque en non vigueur

PORCY
SANDERS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1523156
Date de dépôt :
07/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque PORCY

Déposée le 7 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORCY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORCY est expirée depuis le 7 avril 2019.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée - ZI de la Bellitourne - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 16 décembre 1998 n°2132580 - Publication au BOPI 1998-12-16

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405695 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

Gamme d'aliments destinés aux porcelets