Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PORCIMIETTE
Numéro de dépôt :
1086501
Date de dépôt :
14/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PORCIMIETTE
Déposée le 14 février 1979 par SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PORCIMIETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PORCIMIETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PORCIMIETTE est expirée depuis le 14 février 1989.
SANDERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038