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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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PORCIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORCIANE
SANDERS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3952422
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/10/2022
PORCIANE de SANDERS

Présentation de la marque PORCIANE

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PORCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque PORCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORCIANE est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Aliments pour les animaux ; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés, non compris dans d'autres classes ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; farine de lin (fourrage) ; farine de riz (fourrage) ; graines pour l'alimentation animale ; blé ; avoine ; riz non travaillé ; froment ; maïs ; orge ; seigle ; millet ; son de céréales.