Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PONY
SANDERS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1440424
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997

Présentation de la marque PONY

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque PONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONY est expirée depuis le 16 décembre 1997.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (S.A.) - 17, quai de l'Industrie, 91200 ATHIS-MONS. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.