Marque renouvelée - Marque en non vigueur
PEGASE
Numéro de dépôt :
923827
Date de dépôt :
09/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PEGASE
Déposée le 9 mai 1975 par Sanders auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PEGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PEGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PEGASE est expirée depuis le 9 mai 1985.
Sanders a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460