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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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PASTOURET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTOURET
SANDERS S.A.

Numéro de dépôt :
1040992
Date de dépôt :
08/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PASTOURET

Déposée le 8 février 1978 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PASTOURET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17 quai de l'Industrie 91200 ATHIS-MONS. - France.

La marque PASTOURET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASTOURET est expirée depuis le 8 février 1988.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS S.A. - 17 quai de l'Industrie 91200 ATHIS-MONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-038

Pâte d'oignons, pâte d'ail, pâte d'échalottes, et en général tous produits odorants d'origine végétale présentés sous toutes formes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.