Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3046959
Date de dépôt :
16/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2010
OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT de SANDERS

Présentation de la marque OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT

Déposée le 16 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17 Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046959.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OEUFS TRADITION TERROIR RENOUEZ AVEC LE BON GOUT est expirée depuis le 16 août 2010.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 17 Quai de l'Industrie, 91200 ATHIS MONS - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Ufs.