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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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MON PAYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MON PAYS
SANDERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96617254
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque MON PAYS

Déposée le 22 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PAYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) Zone Industrielle de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2310178) - 53200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2310178) - 92593 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON PAYS est expirée depuis le 22 mars 2016.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Bellitourne,53200 AZE (dossier no 2310178) - 53200 - France - SIREN 954200689


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2310178) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2006 n°2310178 - Publication au BOPI 2006-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251079 - Publication au BOPI 1998-03-03

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Oeufs.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.