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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS
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MON PAYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MON PAYS
SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
92427998
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2022

Présentation de la marque MON PAYS

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque MON PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MON PAYS est expirée depuis le 24 juillet 2022.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZI DE BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-43

Inscription le 3 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251079 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2002 n°2217117 - Publication au BOPI 2002-03-13

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504101 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09

Oeufs Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces cosmétibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.