Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINENSIL
SANDERS (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1694023
Date de dépôt :
17/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011

Présentation de la marque MINENSIL

Déposée le 17 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINENSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2198487) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2198487) - France.

La marque MINENSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINENSIL est expirée depuis le 17 septembre 2011.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS (société anonyme) - 104, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS (dossier no 2198487) - France - SIREN 954200689


NOVAMARK - (dossier no 2198487) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2198487 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

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