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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SANDERS
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M 40
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M 40
SANDERS société anonyme

Numéro de dépôt :
1575777
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2010

Présentation de la marque M 40

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANDERS domicilié(e) 17, QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2164703) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 200 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANDERS (C. FOUQUET) domicilié(e) (dossier no 2164703) - France.

La marque M 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M 40 est expirée depuis le 16 février 2010.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS société anonyme - 17, QUAI DE L'INDUSTRIE, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2164703) - France - SIREN 954200689


SANDERS (C. FOUQUET) - (dossier no 2164703) - France


Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28

Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164703 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 6 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°269759 - Publication au BOPI 1999-01-06

Inscription le 18 mai 1998 - Changement de dénomination n°254618 - Publication au BOPI 1998-05-18

Inscription le 31 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185679 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 31 mai 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°185681 - Publication au BOPI 1995-05-31

Inscription le 8 avril 1998 - Gage radié n°252983 - Publication au BOPI 1998-04-08

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°156372 - Publication au BOPI 1993-03-22

Produits pharmaceutiques et vétérinaires, désinfectants. Produits et complexes alimentaires pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.