LA VOLAILLERIE LES VOLAILLES DE NOS PROVINCES
Présentation de la marque LA VOLAILLERIE LES VOLAILLES DE NOS PROVINCES
Déposée le 22 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA VOLAILLERIE LES VOLAILLES DE NOS PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VOLAILLERIE LES VOLAILLES DE NOS PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VOLAILLERIE LES VOLAILLES DE NOS PROVINCES est expirée depuis le 22 août 2014.
SANDERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 28 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°478095 - Publication au BOPI 2008-07-28
Inscription le 28 juillet 2008 - Transmission totalede propriété n°478096 - Publication au BOPI 2008-07-28
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2004 n°2265199 - Publication au BOPI 2004-05-24
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40