Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSMOLINE
SANDERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3853579
Date de dépôt :
19/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/08/2021
KOSMOLINE de SANDERS

Présentation de la marque KOSMOLINE

Déposée par voie électronique le 19 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSMOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SANDERS domicilié(e) ZI DE LA BELLITOURNE - 53200 - AZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 987 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.

La marque KOSMOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSMOLINE est expirée depuis le 19 août 2021.

SANDERS a également déposé les autres marques suivantes : OVIAN , BOVAGGLO , SACOPEL , SOJAGGLO , (Marque figurative) , PORCYMIL , SANDITONIC , ACO , MONOTRUIE , EURALIM


SANDERS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZI DE LA BELLITOURNE - 53200 - AZE - France - SIREN 433987492


Novagraaf France - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Aliments pour animaux.